L’ensemble des documents composant le PLU est consultable en ligne, ainsi qu’en mairie, au service Urbanisme, aux heures d’ouverture.
PLU en vigueur
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme révisé approuvée le 14 mai 2024
Notice
Document complet
A-Servitudes d’utilité publique
6_cartouche
- Plan de prévention des risques inondations (PPRI)
6a3_Cartouche
6a3_PPRI plan
6a3_PPRI textes - Plan d’exposition aux risques (PER)
6a4_Cartouche
6a4_PPRMT plan
6a4_PPRMT textes
B-Risques
6b_Cartouche
6b2_DFCI_OLD
6b3_Risque sismique
6b4_AZI_02_2009
6b5_Annexes DDSIS
C-Annexes Sanitaires
6c_Cartouche
6c1_Notice sanitaire
6c2_AEP_83054re_lafarlede_pg_rad-2020
6c3_Planra_83054ra_lafarlede_pg_rad-2020-4
6c4_Plan réseau pluvial
D-Autres annexes
6d_Cartouche
6d1_Plan des annexes complémentaires
6d2_Fiscalité urbanisme plan
6d2_Fiscalité urbanisme textes
6d3_Zone aménagement différée
6d4_Dispositions relatives au bruit
6d5_Exposition au plomb
6d6_Défrichement
6d7_Zonage archéologique
6d8_Délibérations autorisations
Procédure
0-Arrêté enquête
00-Notification désignation CE
1._Pub arrêté prescription Var matin-29.09.2023
2._Pub 26122023 La Marseillaise
3._Pub 26122023 Var matin
4._Pub 18012024 La Marseillaise
5._Pub 18012024 Var matin
6._Certificat affichage
7._Avis enquête
8-Registre
9-PV de synthèse EP modif ndeg1-PLU révisé-La Farlède
10-Réponse PV commissaire enquêteur
11-Rapport modif ndeg1-PLU révisé-La Farlède
12-Conclusions modif ndeg1-PLU révisé-La Farlède
13-Remis en mains propres-Rapport et conclusions
Évolution du PLU
- Par délibération n° 2013/057 du 12 avril 2013, le Plan local d’urbanisme a été approuvé par le Conseil municipal. Après la mise en œuvre des mesures de publicité, il est devenu exécutoire.
1-Délibération du conseil municipal du 12 avril 2013 - Par délibération en date du 14 avril 2015, le Conseil municipal de La Farlède a décidé de prescrire la révision n° 1 du Plan local d’urbanisme sur le territoire communal conformément aux articles L.123.6 à L.123.12 du Code de l’urbanisme.
La délibération N°2015/049 du 14 avril 2015 définit les objectifs poursuivis et les modalités de concertation.
2-Délibération N°2015:049 du 14 avril 2015 - Lors de la réunion du Conseil Municipal du 23.11.2017, le débat sur les orientations du PADD (Projet d’aménagement et de développement durable) s’est tenu et a donné lieu à l’établissement d’un procès-verbal.
3-Délibération du Conseil municipal du 23 novembre 2017 - Par délibération du conseil municipal n° 2019/147 du 19.12.2019, le bilan de la concertation et l’arrêt de la révision n° 1 du PLU ont été approuvés.
4-Délibération n° 2019-147 du 19.12.2019, bilan de la concertation et arrêté de la révision n° 1 du PLU - Par arrêté n° UM/2020/002 du 28 juillet 2020, le Maire de La Farlède a ordonné l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision n° 1 du Plan local d’urbanisme.
5-Arrêté ordonnant l’ouverture d’une enquête publique
6-Avis d’enquête publique - L’enquête publique s’est tenue du lundi 24 août 2020 au vendredi 16 octobre 2020.
7-Rapport du commissaire enquêteur après l’enquête publique
8-Conclusion et avis motivé du commissaire enquêteur - Par délibération n° 2021-068 du 01.06.2021, la révision n° 1 du PLU a été approuvée.
9-Délibération n° 2021-68 approuvant la révision n° 1 du PLU-01-06-2021
