Evolution du PLU

2024 - Modification n°1 du Plan d’Urbanisme Révisé du 14.05.2024

delib_approbation_du_14.05.2024/432.31Ko.pdf, par lysa leguillou

Pour consulter le dossier complet cliquez ici

 

2022 - Arrêté de mise à jour

Arrêté de mise à jour du PLU N° UM/2022/4 du 07.04.2022.pdf /104 ko :

6a1_liste_sup.pdf/383 Ko, par lysa leguillou

ARRETE MUNICIPAL 120 Ko.pdf, par lysa leguillou

 

2021 - Révision n° 1 du PLU du 01.06.2021

Par délibération n° 2013/057 du 12 avril 2013, le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal.Après la mise en œuvre des mesures de publicité, il est devenu exécutoire.

 Délibération du conseil municipal du 12 avril 2013.pdf /724.23ko, par stefanie

Par délibération en date du 14 avril 2015, le conseil municipal de la Farlède a décidé de prescrire la révision n° 1 du Plan local d'urbanisme sur le territoire communal conformément aux articles L.123.6 à L.123.12 du Code de l'urbanisme.

La délibération N°2015/049 du 14 avril 2015 définit les objectifs poursuivis et les modalités de concertation.

Télécharger la délibération N°2015/049 du 14 avril 2015.pdf/336ko, par Jacquel Sandrine

 Lors de la réunion du Conseil Municipal du 23.11.2017, le débat sur les orientations du PADD (projet d'aménagement et de développement durable) s'est tenu et a donné lieu à l'établissement d'un procès-verbal.

Télécharger la délibération du conseil municipal du 27.11.2017.pdf/266.5 Ko, par Maryse Piluso

Par délibération du conseil municipal n° 2019/147 du 19.12.2019, le bilan de la concertation  et l'arrêt de la révision n° 1 du PLU ont été approuvés.

Délibération n° 2019-147 du 19.12.2019, bilan de la concertation et arrêté de la révision n° 1 du PLU.pdf2 Mo, par Maryse Piluso

Par arrêté n° UM/2020/002 du28 juillet 2020, le Maire de la commune de La Farlède a ordonné l'ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision n° 1 du Plan Local d'Urbanisme.

Arrêté ordonnant l'ouverture d'une enquete publique.pdf/262.5 Ko, par Maryse Piluso
Avis d'enquete publique.pdf/221.5 Ko, par Maryse Piluso

L'enquête publique s'est tenue du lundi 24.08.2020 au vendredi 16.10.2020.

Rapport du commissaire enquêteur après l'enquête publique.pdf/1.5 Mo, par Maryse Piluso
Conclusion et avis motivé du commissaire enquêteur.pdf/163.5 Ko, par Maryse Piluso

Par délibération n°  2021-068 du 01.06.2021, la révision n° 1 du PLU a été approuvée.

Délibération n° 2021-68 approuvant la révision n° 1 du PLU-01-06-2021.pdf/2 Mo, par Maryse Piluso
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