L’ensemble des documents composant le PLU est consultable en ligne, ainsi qu’en mairie, au service de l’urbanisme, aux heures habituelles d’ouverture.
REVISION N° 1 DU PLU APPROUVEE LE 01.06.2021
Par délibération n° 2021-068 du 01.06.2021, la révision n° 1 du PLU a été approuvée.
Délibération n° 2021-68 approuvant la révision n° 1 du PLU-01-06-2021.pdf/2 Mo, par
Maryse Piluso
SOMMAIRE
0 - PIECES ADMINISTRATIVES
Délibération n° 2015-049 - Prescription de la révision du PLU.pdf/336 Ko, par
Maryse Piluso
Délibération n° 2017-018 - Application au PLU en cours de révision des nouvelles dispositions réglementaires du code de l'urbanisme-01-06-2021.pdf/289 Ko, par
Maryse Piluso
Délibération n° 2017-147 - Débat sur les orientations du PADD-01-06-2021.pdf/266.5 Ko, par
Maryse Piluso
Délibération n° 2019-044 du 05.04.2019, Débat sur les orientations générales du PADD faisant suite et complétant le délibération N° 2017-147.pdf/228.5 Ko, par
Maryse Piluso
4 - DOCUMENTS GRAPHIQUES
4A - Planches de zonage
Planche 4A Zonage général et pms-01-06-2021.pdf/43.5 Mo, par
Maryse Piluso
Zonage Est Mauniers Garréjade-01-06-2021.pdf/22.5 Mo, par
Maryse Piluso
Zonage Sud Chaberte les Pioux-01-06-2021.pdf/19.5 Mo, par
Maryse Piluso
Zonage Sud Ouest Coudon Nartières-01-06-2021.pdf/48 Mo, par
Maryse Piluso
4b - Liste des emplacements réservés
Liste des emplacements réservés-01-06-20021.pdf/539 Ko, par
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6 - ANNEXES
6A - Servitudes d'utilité publique
6A2 - Plan des Servitudes d'Utilité Publique-01-06-2021.pdf/36 Mo, par
Maryse Piluso
6A3 - Plan de Prévention du Risque Inondation
6A3 - Plan de Prévention du Risque Inondation-01-06-2021.pdf/34 Mo, par
Maryse Piluso
6A3 - Textes Plan de Prévention du Risque Inondation-01-06-2021.pdf/9 Mo, par
Maryse Piluso
6A4 - Plan de Prévention du Risque Mouvements de terrain
6A4 - Plan de prévention du risque Mouvements de terrain-01-06-2021.pdf/89 Mo, par
Maryse Piluso
6A4 - Textes Plan de Prévention du Risque Mouvements de terrain-01-06-2021.pdf/2.26 Mo, par
Maryse Piluso
6B - Risques
6B1 - Retrait-gonflement des argiles-01-06-2021.pdf/4 Mo, par
Maryse Piluso
6B2 - Défense de la Forêt Contre l'Incendie - Obligations légales de débroussaillement-01-06-2021.pdf/6 Mo, par
Maryse Piluso
6B4 - Atlas des Zones Inondables-01-06-2021.pdf/8 Mo, par
Maryse Piluso
6C - Annexes sanitaires
6C1 - Notice des annexes sanitaires-01-06-2021.pdf/1.5 Mo, par
Maryse Piluso
6C2 - Plan du réseau d'eau potable-01-06-2021.pdf/118.5 Mo, par
Maryse Piluso
6C3 - Plan du réseau d'assainissement-01-06-2021.pdf/115 Mo, par
Maryse Piluso
6C4 - Plan du réseau d'eaux pluviales-01-06-2021.pdf/27.5 Mo, par
Maryse Piluso
6D - Autres annexes
6D1 - Plan des annexes complémentaires (droit de préemption urbain, bruit, plomb)-01-06-2021.pdf/78 Mo, par
Maryse Piluso
6D2 - Fiscalité de l'urbanisme
6D2 - Textes fiscalité de l'urbanisme-01-06-2021.pdf/17.5 Mo, par
Maryse Piluso
6D2 - Plan fiscalité de l'urbanisme-01-06-2021.pdf/48.5 Mo, par
Maryse Piluso
6D3 - Zone d'aménagement différé-01-06-2021.pdf/7.5 Mo, par
Maryse Piluso
6D4 - Dispositions relatives au bruit-01-06-2021.pdf/26.4 Mo, par
Maryse Piluso
6D5- Arrêté préfectoral exposition au plomb-01-06-2021.pdf/10 Mo, par
Maryse Piluso
6D6 - Zone soumise à autorisation de defrichement-01-06-2021.pdf/11 Mo, par
Maryse Piluso
6D7 - Zone archéologique de saisine sur les dossiers d'urbanisme-01-06-2021.pdf/8.5 Mo, par
Maryse Piluso
6D8 - Délibérations : divisions de terrain, ravalements de façades, clôtures-01-06-2021.pdf/1.5 Mo, par
Maryse Piluso
PERMIS DE DEMOLIR
La révision n° 1 du PLU délimite un périmètre bâti d'intérêt patrimonial à préserver, identifié par un zonage UAr au PLU. Des édifices à préserver sont également repérés sur le plan, au moyen d'une étoile et d'un numéro. C'est pourquoi il a été instauré le permis de démolir sur la commune.
Délibération n° 2021-070 instaurant le permis de demolir.pdf, par
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DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
Par arrêté préfectoral du 08.02.2017, M. le Préfet du Var a approuvé le règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie du Var.
Télécharger l'arrêté préfectoral du 08.02.2017.pdf/114 Ko, par
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Règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie du Var.pdf/18 Mo, par
Maryse Piluso
Les documents mentionnés ci-avant s'appliquent sur le territoire de la commune de La Farlède. Cette liste de documents n'est pas exhaustive.