LE PLU
Contenu
L’ensemble des documents composant le PLU est consultable en ligne, ainsi qu’en mairie, au service de l’urbanisme, aux heures habituelles d’ouverture.
Pièce 1 - Rapport de présentation-28-02-2020.pdf/41 Mo, par Maryse Piluso
Pièce 2 - PADD.pdf/6 Mo, par Maryse Piluso
Pièce 3 - Règlement-28.02.2020.pdf/4 Mo, par Maryse Piluso
4- Documents graphiques
Planche graphique 4A_5000ème-28-02-2020.pdf/4.5 Mo, par Maryse Piluso
Planche graphique 4B 2000ème-28-02-2020.pdf/5 Mo, par Maryse Piluso
Planche graphique 4C 2000ème.pdf/1.5 Mo, par Maryse Piluso
Planche graphique 4D 2000ème.pdf/2 Mo, par Maryse Piluso
Planche graphique 4E 2000ème-28-02-2020.pdf/659 Ko, par Maryse Piluso
Planche graphique 4F 2000ème-28-02-2020.pdf/1002.5 Ko, par Maryse Piluso
Planche graphique 4G 2000ème-28-02-2020.pdf/962.5 Ko, par Maryse Piluso
5 - Orientations d'aménagement :
Pièce 5 - Orientations d'aménagement et de programmation-28-02-2020.pdf/5 Mo, par Maryse Piluso
6 - Annexes :
Pièce 6A - Liste des emplacements réservés-28-02-2020.pdf, par Maryse Piluso
Pièce 6B : Réseau d'eaux usées (document consultable en mairie)
Pièce 6C : Réseau d'eau potable (document consultable en mairie)
Pièce 6D : Réseau assainissement pluvial (document consultable en mairie)
Pièce 6E : Arrêtés de ZAD
Pièce 6Ea : Arrêté de ZAD La Capelle.pdf/532ko, par Maryse Piluso
Pièce 6Eb : Arrêté de ZAD Grand Vallat.pdf/465.5Ko, par Maryse Piluso
Pièce 6F : Servitudes d'utilité publique
Télécharger la liste des servitudes d'utilité publique.pdf/270 Ko, par Maryse Piluso
Télécharger la carte des servitudes d'utilité publique.pdf/159 Ko, par Maryse Piluso
Pièce 6G : Classement sonore des insfrastructures de transports terrestres
Pièce 6Gb : prescriptions d’isolement acoustique édictées.pdf/1.92mo, par Jacquel Sandrine
Pièce 6Gc : arrêté préfectoral de révision de classement sonore des voies bruyantes du 27/03/2013.pdf/3.84mo, par Jacquel Sandrine
Pièce 6Gd : mention des lieux ou l’arrêté peut être consulté.pdf/66ko, par Jacquel Sandrine
Pièce 6H : P.E.R. mouvements de terrain
Pièce 6Ha : Rapport présentation PER.pdf/759ko, par Jacquel Sandrine
Carte règlementaire du PER.pdf, par Maryse Piluso
Pièce 6Hc : Règlement PER.pdf/7.4mo, par Jacquel Sandrine
Pièce 6I : Atlas des zones inondables
Pièce 6I : Extrait de l’Atlas des Zones Inondables.pdf/3.21Mo, par Jacquel Sandrine
Pièce 6J : Périmètre de protection du Coudon
Pièce 6J : Périmètre de protection du Coudon.pdf/6.98Mo, par Jacquel Sandrine
Pièces 6L : Zonage fiscal - taxe d'aménagement
Pièce 6La - Délibération du conseil municipal n° 2011/172 du 07.10.2011, fixant le taux et les exonérations en matière d' taxe d'aménagement communale.pdf/149.5 Ko, par Maryse Piluso
Pièce 6Lb : Délibération du conseil municipal n° 2013/197 DU 25.11.2013, instaurant une taxe d'aménagement majorée sur le secteur des Mauniers.pdf/1013.5 Ko, par Maryse Piluso
Pièce 6Lc : Délibération du conseil municipal n° 2015/163 du 24.11.2015, instaurant une taxe d'aménagement majorée sur le secteur "centre-ville".pdf/924 Ko, par Maryse Piluso
Pièce 6Ld : Cartographie.pdf/589 Ko, par Maryse Piluso
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION LIE A LA PRESENCE DU GAPEAU ET DE SES PRINCIPAUX AFFLUENTS
L'arrêté préfectoral du 30.05.2016 rend immédiatement opposables les dispositions du projet de Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation (PPRI) lié à la présence du Gapeau et de ses principaux affluents, sur la commune e La Farlède.
Arrêté préfectoral du 30.05.2016.pdf/147.5 Ko, par Maryse Piluso
Le dossier des dispositions immédiatement opposables comporte :
- une note de présentation,
Note de presentation.pdf/4 Mo, par Maryse Piluso
- un règlement,
Règlement.pdf/585.5 Ko, par Maryse Piluso
- une cartographie de zonage réglementaire,
Zonage PPRI anticipé.pdf/6.5Ko, par Maryse Piluso
Extraits du plan de zonage réglementaire.pdf/2.5 Mo, par Maryse Piluso
DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
Par arrêté préfectoral du 08.02.2017, M. le Préfet du Var a approuvé le règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie du Var.
Télécharger l'arrêté préfectoral du 08.02.2017.pdf/114 Ko, par Maryse Piluso
Règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie du Var.pdf/18 Mo, par Maryse Piluso
Les documents mentionnés ci-avant s'appliquent sur le territoire de la commune de La Farlède. Cette liste de documents n'est pas exhaustive.
Procédure
Par délibération n° 2013/057 du 12 avril 2013, le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal.Après la mise en œuvre des mesures de publicité, il est devenu exécutoire.
Délibération du conseil municipal du 12 avril 2013.pdf /724.23ko, par stefanie
Révision n° 1 du PLU (en cours)
Par délibération en date du 14 avril 2015, le conseil municipal de la Farlède a décidé de prescrire la révision n° 1 du Plan local d'urbanisme sur le territoire communal conformément aux articles L.123.6 à L.123.12 du Code de l'urbanisme.
La délibération N°2015/049 du 14 avril 2015 définit les objectifs poursuivis et les modalités de concertation.
Télécharger la délibération N°2015/049 du 14 avril 2015.pdf/336ko, par Jacquel Sandrine
Lors de la réunion du Conseil Municipal du 23.11.2017, le débat sur les orientations du PADD (projet d'aménagement et de développement durable) s'est tenu et a donné lieu à l'établissement d'un procès-verbal.
Télécharger la délibération du conseil municipal du 27.11.2017.pdf/266.5 Ko, par Maryse Piluso
Par délibération du conseil municipal n° 2019/147 du 19.12.2019, le bilan de la concertation et l'arrêt de la révision n° 1 du PLU ont été approuvés.
Délibération n° 2019-147 du 19.12.2019, bilan de la concertation et arrêté de la révision n° 1 du PLU.pdf2 Mo, par Maryse Piluso
Un registre d'observations est tenu à la disposition du public au service urbanisme aux jours et heures habituels d'ouverture du service et ce pendant toute la durée de la procédure.
Modification n° 1
Par délibération N°2014/037 du 07 avril 2014, le Plan Local d’Urbanisme a été modifié.
Après la mise en œuvre des mesures de publicité, la modification N°1 du PLU est devenue exécutoire.
Délibération du conseil municipal du 07 avril 2014.pdf /292.38ko, par stefanie
rapport_du_commissaire_enqueteur_suite_a_lenquete_publique qui a eu lieu du 05 decembre 2013 au_08 janvier 2014 inclus 3,21mo, par Jacquel Sandrine
Télécharger la notice explicative exposant les motifs de la modification N°1 du PLU.pdf/2,76mo, par Jacquel Sandrine
Modification n° 2
Par délibération N°2015/174 du 24 novembre 2015, le Plan Local d’Urbanisme a été modifié.
Après la mise en œuvre des mesures de publicité, la modification N°2 du PLU est devenue exécutoire.
Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2015.pdf /9.88Mo, par stefanie
Télécharger le rapport du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique qui a eu lieu du 04 août 2015 au 11 septembre 2015 inclus.pdf/3,21mo, par Jacquel Sandrine
Notice explicative exposant les motifs de la modification N°2 du PLU.pdf/2mo, par Jacquel Sandrine
Arrêtés de mise à jour
Arrête de mise à jour du PLU N° U/2013-001 du 25.06.2013.pdf /74.24ko, par stefanie
Arrété de mise à jour du PLU N° U/2014 -005 du 18.06.2014, suppression de la servitude d’utilité publique PPRI de la Vallée du Gapeau et instauration de la taxe d’aménagement majorée sur le secteur des Mauniers.pdf/78ko, par Jacquel Sandrine
Arrêté de mise à jour du PLU N° U/2014-007 du 25.09.2014, instauration d’une servitude d’utilité publique sur l’ancien site d’exploitation de la Sté Force Automobile.pdf/74ko, par Jacquel Sandrine
Arrêté de mise à jour du PLU n° UM/2016-005 du 30.06.2016,rendant immediatement opposables certaines dispositions du plan de prevention des risques naturels d'inondation lié au Gapeau et ses affluents.pdf/74Ko, par Maryse Piluso
Arrreté de mise à jour du PLU n° UM/2016-012 du 10.11.2016, annexant la délibération n° 2009/039 du 20.10.2009, soumettant à autorisation les divisions de terrains situés dans les zones naturelles de la commune.pdf/219 Ko, par Maryse Piluso
Par arrêté n° UM/2017-001 DU 03.01.2017, il a été procédé à une mise à jour du Plan Local d'Urbanisme, afin d'y annexer le Plan de Prévention du bruit dansl'environnement de l'échéance 2 de la directive européenne des voies ferrées du département du Var, dénommé PPBE2 VF
Télécharger l'arrêté de mise à jour du PLU du 03.01.2017.pdf/84 Ko, par Maryse Piluso
Télécharger l'arrêté préfectoral du 17.10.2016.pdf/277 Ko, par Maryse Piluso
Télécharger le rapport de présentation.pdf/3.5 Mo, par Maryse Piluso
Télécharger la note exposant les résultats de la consultation.pdf/936.5Ko, par Maryse Piluso
Arrêté de mise à jour des annexes du Plan Local d'Urbanisme, relatif à l'institution des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrse des risques autour des canalisations de transport de gaz ou assimilé, d'hydrocarbures....pdf/596.5 Ko, par Maryse Piluso
Modification n° 3
Par délibération N° 2016/146 du 7 octobre 2016, le Plan Local d'Urbanisme a été modifié.
Après la mise en oeuvre des mesures de publicité, la modification N° 3 du PLU est devenue exécutoire.
Délibération du conseil municipal du 7 octobre 2016.pdf/11 Mo, par Maryse Piluso
Rapport d'enquête de la modification n° 3 du PLU.pdf/1.6Mo, par Maryse Piluso
Conclusions d"enquête publique de la modification n° 3 du PLU.pdf/182Ko, par Maryse Piluso
Notice explicative exposant les motifs de la modification N° 3 du PLU.pdf/4.1 Mo, par Maryse Piluso
Modification n° 4
Par délibération du conseil Municipal n° 2017/017 du 17.02.2017, le Plan Local d'Urbanisme a été modifié.
Délibération du Conseil Municipal du 17 février 2017.pdf/8 Mo, par Maryse Piluso
Télécharger le rapport d'enquête publique qui a eu lieu du 7 septembre 2016 au 7 octobre 2016.pdf/3 Mo, par Maryse Piluso
Notice explicative exposant les motifs de la modification N° 4 du PLU.pdf/374 Ko, par Maryse Piluso
Modification simplifiée n° 1
Par délibération n° 2017/117 DU 28.09.2017, le Plan Local d'Urbanisme a été modifié.
Après la mise en oeuvre des mesures de publicité, la modification simplifitée n° 1 du PLU est devenue exécutoire.
Télécharger la délibération n° 2017/117 du 28.09.2017.pdf/6.5 Mo, par Maryse Piluso
Télécharger la notice explicative.pdf/718 Ko, par Maryse Piluso
Modification n° 5
Par délibération n° 2018/080 du 28.06.2018, le Plan Local d'Urbanisme a été modifié.
Après la mise en oeuvre des mesures de publicité, la modification n° 5 du PLU est devenue exécutoire.
Délibération du Conseil Municipal du 28.06.2018.pdf/8 Mo, par Maryse Piluso
Télécharger le rapport d'enquête publique, qui a eu lieu du 26.03.2018 au 04.05.2018.pdf/3Mo, par Maryse Piluso
Notice explicative exposant les motifs de la modification n° 5 du PLU.pdf/710 Ko, par Maryse Piluso
Modification n° 6
Par délibération n° 2019/043 du 05.04.2019, le Plan Local d'Urbanisme a été modifié.
Après la mise en oeuvre des mesures de publicité, la modification n° 6 du PLU est devenue exécutoire.
Délibération du Conseil Municipal du 05.04.2019.pdf/301 Ko, par Maryse Piluso
Annexe à la délibération_05.04.2019.pdf, par Maryse Piluso
Télécharger le rapport d'enquête publique.pdf/826 Ko, par Maryse Piluso
Notice explicative exposant les motifs de la modification n° 6.pdf/2 Mo, par Maryse Piluso
Modification n° 7
Par délibération n° 2020/016 du 28.02.2020, le Plan Local d'Urbanisme a été modifié.
Après la mise en oeuvre des mesures depublicité, la modification n° 7 du PLU est devenue exécutoire.
Délibération du Conseil Municipal n° 2020-016 du 28.02.2020 approuvant la modification n° 7 du PLU.pdf/311 Ko, par Maryse Piluso
Annexes à la délibération du 28.02.2020.pdf/14.5 Mo, par Maryse Piluso
Rapport relatif à l'enquête publique, avis et conclusions du commissaire enquêteur.pdf/817 Ko, par Maryse Piluso
Vous pouvez consulter ci-après les annexes au rapport du commissaire enquêteur :
PV de synthèse des observations recueillies et transmis à la commune.pdf/2.5 Mo, par Maryse Piluso
Rapport La Farlède.pdf/875 Ko, par Maryse Piluso
Registre d'enquête.pdf/2.5 Mo, par Maryse Piluso
Réponses de la commune aux questions posées.pdf/1.5 Mo, par Maryse Piluso
Réponses des administrations et des personnes publiques associées.pdf/6 Mo, par Maryse Piluso
Notice explicative-28-02-2020.pdf/2.5 Mo, par Maryse Piluso