Service des assemblées

​DEC N°FM2023141 REMBT SMACL 11 945.60 € VISA PREFECTURE.pdf, par Nirina

Décision DGS 2023 137 du 24/07/2023 relative au dépôt d’un dossier de subvention auprès de la Région pour la réalisation de la zone agro-naturelle du Grand Vallat – phase acquisition, par Nirina

Décision DGS 2023 139 du 24/07/2023 relative au dépôt d’un dossier de subvention auprès de la Région pour la réalisation de la zone agro-naturelle du Grand Vallat – phase travaux, par Nirina

Décision N°FM2023134 portant sur opération façade.pdf, par Audren Soultan

Arrêté 2023 DGS 023 portant déport et désignation d’un suppléant.pdf, par Nirina

Arrêté n°2023 PM DGS 024 du 12/07/2023 modifiant les conditions d’éclairage public.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision DGS 2023 097 du 10/07/2023 relative au dépôt d’un dossier de subvention auprès de la Région pour la réalisation de la zone agro-naturelle du Grand Vallat.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision UM 2023 099 du 11/07/2023 relative au dépôt du dossier de permis de construire du nouveau groupe scolaire.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 DGS 022 portant délégation de fonctions pour la célébration de mariages.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision DGS 2023 095 concernant les illustrations au format A4 représentant la commune de La Farlède.pdf, par Jacquel Sandrine

2023-076 Secrétaire de séance.pdf/227.28 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-077 MAD locaux communaux.pdf/480.36 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-078 Prêt de matériel communal.pdf/314.57 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-079 Bénévoles.pdf/242.62 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-081 Election CCAS.pdf/266.63 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-082 Désignation SIVAAD.pdf/208.26 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-083 Désignation CAO SIVAAD.pdf/221.52 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-084 Indemnités élus.pdf/241.21 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-086 Tableau des effectifs.pdf, par Jacquel Sandrine

2023-087 Acquisition BH1BH2.pdf/344.92 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-088 Acquisition BH23.pdf, par Jacquel Sandrine

2023-089 Acquisition BH42.pdf:477.08 Ko, par Jacquel Sandrine

2023-090 Ouverture urbanisation.pdf/716.14 Ko, par Jacquel Sandrine

Décision FM 2023 075 du 27/06/2023 relative au remboursement d’un sinistre d’assurance.pdf/88.72 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté n°2023/PM/DGS/020 du 27/06/2023 portant sur la création de places de parking deux-roues et vélos.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 DGS 019 portant délégation de fonctions secondaire à Micheline TEOBALD.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté n°2023/DGS/018 du 19 juin 2023 portant adoption du règlement intérieur des locaux communaux mis à disposition./368.29 Ko, par Jacquel Sandrine

DEC FM 2023 74 Opération façade subvention subvention .pdf/85.13 Ko, par Jacquel Sandrine

Décision n°FM/2023-72 du 13 juin 2023 – Assurance Dommages aux biens - Acceptation d’une indemnité de sinistre.pdf/90.37 Ko, par Jacquel Sandrine

DGS 016 délégation signature contrat de baie.pdf/182.91 Ko, par Jacquel Sandrine

DGS 017 délégation mariage 17 juin 2023.pdf/86.87 Ko, par Jacquel Sandrine

DEC N°FM202370 REMBT SINISTRE DAB N°032022 VISA PREF.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision n° UM/2022-101 du 25/08/2022 – fixer les tarifs des biens mobiliers vendus par la commune.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté n° 2022/DGS/045 du 24/08/2022 : Portant délégation temporaire de fonctions d'officier de l'état civil à une conseillère municipale pour la célébration d'un mariage.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision n° PCP/2022/100 du 23/08/2022 Fixer les tarifs des biens mobiliers vendus par la commune.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision n° FM/2022/97 du 19 août 2022 - Passer un accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits d'entretiens, de matériels de nettoyage et consommables Lot n°1.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision n° FM/2022/98 du 19 août 2022 - Passer un accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits d'entretiens, de matériels de nettoyage et consommables Lot n°2.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision n° FM/2022/99 du 19 août 2022 - Passer un accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits d'entretiens, de matériels de nettoyage et consommables Lot n°3.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté UM/2022-10 - Définissant les critères et précisant les lieux ou le le nettoyage de la voirie et des trottoirs pourra s'exercer.pdf/109.6 Ko, par Jacquel Sandrine

Décision du 1/08/2022 N° FM/2022-94 - Subventionner M et Mme ROBERT pour un montant de 1710€ pour l'opération façade/67.16 Ko, par Jacquel Sandrine

Décision du 1/08/2022 N° FM/2022-95 - Subventionner la SCI LES CITRONNIERS pour un montant de 8823€ pour l'opération façade;pdf, par Jacquel Sandrine

Décision du 1/08/2022 N° FM/2022-96 - Subventionner la SCI SOUSTO pour un montant de 3038€ pour l'opération façade.pdf/65.65 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2022/PM/DGS/032 Portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Partégal.pdf/105.64 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2022/DGS/039 - Portant délégation de signature à M. Lilian CARDONA Directeur de pôle.pdf/156.49 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2022/DGS/040 - Portant nomination de M. Napoli en qualité de mandataire de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place.pdf./130.92 Ko, par Jacquel Sandrine

Décision DGS/2022/092 portant modification de l'acte constitutif et des actes modificatifs de la régie de recettes et d'avance pour l'organisation de festivités et d'événementiel.pdf/213.54 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2022/DGS/036 - Portant délégation de signature à M. Yann LANGLET Directeur Adjoint du pôle technique.pdf/144.63 Ko, par Jacquel Sandrine

Décision ALSH/2022/090-Convention de prestation de service entre la Commune et l'association Bormes ski et wake sise Le Champsaur-Pour l'activité "Bouées tractées" prévue par la maison communale des jeunes - été 2022.pdf/101.47 Ko, par Jacquel Sandrine

Décision ALSH/2022/091-Convention de prestation de service entre la Commune et l’association Allers-Retours.com - Pour un séjour mer à PIETROSELA Corse prévu pour la Maison commmunale de jeunes - été 2022.pdf/85.65 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2022/DGS/035 - Portant délégation de signature à M. Fabrice RICARD Directeur du pôle technique.pdf/105.02 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2022/DGS/037 - Portant délégation de signature à M. Franck GIRAUDO Chef du service de la police municipale.pdf/104.5 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2022/DGS/038 - Portant délégation de signature à M. Jimmy GRANGE Adjoint au Chef du service de la police municipale.pdf101.23 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2022/DGS/034 - Portant délégation temporaire de fonctions d'officier de l'état civil à une conseillère municipale pour la célébration d'un mariage.pdf/59,48Ko, par alice

Arrêté 2022/PM/DGS/032 Portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Partégal.pdf/105.64 Ko, par Jacquel Sandrine