ATTENTION AU BRUIT ET À LA CONSOMMATION D'ALCOOL
ATTENTION AU BRUIT ET À LA CONSOMMATION D'ALCOOL
La saison d’été est là. Évitez les excès, pour vous et pour les autres !
L’arrêté préfectoral du 20 septembre 2002, notamment son article 1er, rappelle que tout bruit gênant causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit, de jour comme de nuit. Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à tous les bruits de voisinage à l’exception de ceux qui proviennent d’activités relevant d’une réglementation spécifique.
L'article 9 spécifie que les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils de jardinage ou d’appareils de bricolage susceptibles de gêner le voisinage peuvent être effectués uniquement sur les plages horaires suivantes :
- 8h30 à 12h et de 15h à 19h les jours ouvrables
- 9h à 12h et 15h à 19h les samedis
- 10h à 12h les dimanches et jours fériés
Les propriétaires d’animaux sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage et d'éviter les perturbations répétées ou intempestive.
Les conducteurs de deux roues dont les pots d’échappement sont non conformes ou bruyants seront systématiquement verbalisés et /ou immobilisés par la police municipale.
Afin d’éviter les tapages, rixes et dépôts divers sur la voie publique, la plupart du temps liée à une consommation excessive d’alcool, la consommation d’alcool est interdite sur la voie publique du 1er juin au 1er septembre. De la même façon, la vente d’alcool par les commerçants est interdite de 20h à 06h dans la même période (hors dérogation particulière).
Police municipale : 04 94 27 85 90