Actes réglementaires

ARRETE DGS 2023-169 Portant mise à jour du règlement intérieur des locaux communaux mis à disposition par la Commune.pdf, par Jacquel Sandrine

2023.12.01 2023 DGS 156 Portant sur les ouvertures dominicales des commerces de détail alimentaires.pdf, par Jacquel Sandrine

2023-208_Délibération du Conseil municipal du 16/11/2023-Budget principal 2023-Décision modificative n°1_.pdf/301,55Ko, par alice

Arrêté 2023/PM/DGS/091 - Portant réglementation du parking du cimetière rue Jean Aicard, abroge l'AM 2022 PM/DGS/001, par Nirina

Arrêté 2023/PM/DGS/090 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean Aicard, abroge l'AM 2021/PM/DGS/059, par Nirina

Arrêté 2023/PM/DGS/089 - Portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Libération, abroge l'AM N°2021/PM/DGS/020, par Nirina

DECISION N°FM2023 - 202 Placement de produits de cessions (Comptes à terme auprès de l’état), par Nirina

Arrêté 2023/PM/DGS/092 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Gare, abroge l'AM 2023/PM/DGS/010, par Nirina

DECISION N°FM2023 - 201 Remboursement des dommages sur panneau de signalisation (DAB N°04-2023), par Nirina

AM 2023 PM DGS 088 Portant sur l’interdiction d’accès aux parcs et jardins communaux lors d’intempéries.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM/DGS/076 - portant sur l'interdiction de la circulation des poids lourd sur l'ensemble de la commune.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM/DGS/072 - portant sur les emplacements de stationnement GIG/GIC abroge l'AM 2019/PM/DGS/036.pdf, par Jacquel Sandrine

AM 268 PM 2023 Définissant les critères et précisant les lieux où le nettoyage de la voirie et des trottoirs pourra s'exercer.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM DGS 029 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement - Rue Victor Hugo - Abroge l'arrêté N°2021 PM DGS 063.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM DGS 028 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement - Rue de la Font des Fabre - Abroge l'arrêté N°2021 PM DGS.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM DGS 027 - Portant sur la création d'un STOP - Chemin des Grands.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM DGS 026 - Portant réglementation du parking du cimetière - Rue Jean Aicard - Abroge l'arrêté N°2022 PM DGS 001.pdf, par Jacquel Sandrine

Décision N°FM/2023-144 TRANSFERT DE CREDIT N°2 CHAPITRE 21 AU CHAPITRE 23 = 30 000.00 €.pdf, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM DGS 026 du 16/08/2023 concernant la circulation et le stationnement sur le parking du cimetière.pdf/569.04 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM DGS 027 du 16/08/2023 concernant la création d’un stop chemin des Grands.pdf483.47 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM DGS 028 du 16/08/2023 concernant la circulation et le stationnement rue de la Font des Fabres.pdf/551.03 Ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté 2023 PM DGS 029 du 21/08/2023 concernant la circulation et le stationnement rue Victor Hugo.pdf, par Jacquel Sandrine